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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 LIÉE À LA DISSOLUTION DU SYMORESCO

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°18 du 6 février 2020

GARANTIE D'EMPRUNT BRETAGNE OUEST ACCESSION - PRÊT PSLA ARKEA 300 000 EUROS - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SITUÉS VORC'H LAE À GUENGAT

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°19 du 6 février 2020

GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM AIGUILLON AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - PARC SOCIAL PUBLIC - RÉHABILITATION DE 84 LOGEMENTS AU BRADEN À QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°20 du 6 février 2020

SIGNATURE D'UN MARCHÉ PUBLIC APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°21 du 6 février 2020

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°22 du 6 février 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 décembre 2019

BUDGET PRIMITIF 2020

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 5 décembre 2019

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'AVANCE DE TRÉSORERIE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À SON CIAS

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°10 du 5 décembre 2019

GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM LE LOGIS BRETON AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS COLLECTIFS - RÉSIDENCE LES PERGOLAS 3 - 22 CITÉ DE LA RUCHE À QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°11 du 5 décembre 2019

GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. PARC SOCIAL PUBLIC, CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS SITUÉS CHEMIN DE LANNECHUEN 29510 BRIEC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°12 du 5 décembre 2019

GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À L'ASSOCIATION QUIMPER CORNOUAILLE DÉVELOPPEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE SON SIÈGE AU SEIN DE L'HÔTEL INTERCONSULAIRE

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°13 du 5 décembre 2019

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°14 du 5 décembre 2019

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°15 du 5 décembre 2019

TAUX DE FISCALITÉ 2020

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 5 décembre 2019

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 5 décembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022