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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE (SMA)

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 du 7 décembre 2018

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYNDICAT MIXTE DU SAGE OUEST CORNOUAILLE (OUESCO)

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°14 du 7 décembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION D'UN LOGEMENT SITUÉ ROUTE DE PONT-L'ABBÉ SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°15 du 7 décembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE QUIMPER - QUARTIER DU VIEUX MOULIN" SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°8 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°16 du 7 décembre 2018

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 7 décembre 2018

REPORT DU PROJET DE CONSTITUTION D'UN SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°18 du 7 décembre 2018

CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LE SIVALODET DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES GEMAPI À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°19 du 7 décembre 2018

RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 7 décembre 2018

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 7 décembre 2018

OUVERTURE DES 1/4 DE CRÉDIT EN INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2019

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°3 du 7 décembre 2018

MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2018 APRÈS TRAITEMENT DU PACTE DE SOLIDARITÉ FISCALE ET FINANCIÈRE ET MONTANT DES ATTRIBUTIONS PROVISOIRES DE 2019, 2020 ET 2021

Rapporteur Alain LE QUELLEC - Délibération N°4 du 7 décembre 2018

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 7 décembre 2018

ATTRIBUTION DE SUBVENTION - COMPÉTENCE RAYONNEMENT, PROMOTION DU TERRITOIRE ET DE SON IDENTITÉ RÉGIONALE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 7 décembre 2018

AVANCE DE TRÉSORERIE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À SON CIAS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°68 du 7 décembre 2018

TRANSFERT DE COMPÉTENCE EHPAD DISSOLUTION DU CIAS DU STEÏR ET TRANSFERT DES AUTORISATIONS

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°7 du 7 décembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022