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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 du 5 avril 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 1 février 2018

BUDGET PRIMITIF 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 1 février 2018

TAUX DE FISCALITÉ 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 1 février 2018

AVENANT N°5 AU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DÉPARTEMENT

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 du 1 février 2018

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 du 1 février 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 12 décembre 2017

RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 12 décembre 2017

AVENANT N°1 À LA CONVENTION POUR LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°10 du 12 décembre 2017

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DES EPCI DE LA CORNOUAILLE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°11 du 12 décembre 2017

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATIONS, FIN DE PROCÉDURE ET AUTORISATION DE LANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 12 décembre 2017

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°13 du 12 décembre 2017

OUVERTURE DES 1/4 DE CRÉDIT EN INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 12 décembre 2017

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°3 du 12 décembre 2017

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°4 du 12 décembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022