• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 7/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) AUGMENTATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°8 du 7 décembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 18 octobre 2018

PROJET DE PACTE DE SOLIDARITÉ FISCALE ET FINANCIÈRE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 18 octobre 2018

DÉFINITION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE "ACTION SOCIALE D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE"

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°2 du 18 octobre 2018

CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE - SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°3 du 18 octobre 2018

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) AFIN D'HARMONISER LES COMPÉTENCES SUR LE TERRITOIRE ET DE PRENDRE EN COMPTE LES TRANSFERTS INSTITUTIONNELS DE DROIT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 18 octobre 2018

MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES DE 2018 AVANT TRAITEMENT DU PACTE FISCAL ET FINANCIER ET MONTANT DES ATTRIBUTIONS PROVISOIRES DE 2019

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 18 octobre 2018

RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES - CONTRÔLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK SUITE À LA FUSION

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 18 octobre 2018

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°7 du 18 octobre 2018

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°8 du 18 octobre 2018

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°9 du 18 octobre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 20 septembre 2018

CRÉATION D'UN PÔLE MÉTROPOLITAIN À L'ÉCHELLE DE LA CORNOUAILLE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 20 septembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM LE LOGIS BRETON AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION D'ACCÉLÉRATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT - PRÊT DE HAUT DE BILAN BONIFIÉ (PHBB) BONIFICATION CDC - ACTION LOGEMENT

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°10 du 20 septembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. OPÉRATION D'ACCÉLÉRATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT DE L'OPAC - PRÊT DE HAUT DE BILAN BONIFIÉ (PHBB)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°11 du 20 septembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022