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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2019 - MONTANT DES ATTRIBUTIONS PROVISOIRES 2020

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 5 décembre 2019

EVALUATION CHARGES TRANSFÉRÉES - PETITE ENFANCE ET EHPAD

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 5 décembre 2019

REMBOURSEMENT DES ANNUITÉS D'EMPRUNTS DES BÂTIMENTS TRANSFÉRÉS

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 5 décembre 2019

TARIFS 2020 DES PRESTATIONS ASSURÉES PAR LE SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°7 du 5 décembre 2019

CONVENTION DE CESSION DES BIENS MOBILIERS DU SYMORESCO À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°8 du 5 décembre 2019

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION DE GOUVERNANCE DU SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°9 du 5 décembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 17 octobre 2019

RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 17 octobre 2019

PARC DES EXPOSITIONS QUIMPER-CORNOUAILLE ET CENTRE DES CONGRÈS DU CHAPEAU ROUGE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2018

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°2 du 17 octobre 2019

RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2017 ET 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 17 octobre 2019

CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°4 du 17 octobre 2019

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 17 octobre 2019

SIVU DE DOUARNENEZ - REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCÉS PAR LA COMMUNE DE LOCRONAN DANS LE CADRE DE LA SUBSTITUTION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°6 du 17 octobre 2019

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 du 17 octobre 2019

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°8 du 17 octobre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022