• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 9/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 26 juin 2018

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SIVALODET

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 26 juin 2018

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 26 juin 2018

COMPTE DE GESTION 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 26 juin 2018

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°5 du 26 juin 2018

"CAMPUS MONDIAL DE LA MER" DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU CONSEIL DE GOUVERNANCE

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°55 du 26 juin 2018

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 26 juin 2018

ACTUALISATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°7 du 26 juin 2018

FIXATION DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°8 du 26 juin 2018

VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA COMMUNE DE BRIEC DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE DE BRIEC POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°9 du 26 juin 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 avril 2018

RÉVISION DU CONTRAT DE PARTENARIAT 2014-2020 ENTRE LA RÉGION ET LA CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 5 avril 2018

GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "TREUZKEMM, LA RESSOURCE-QUI-RIT" PRÊT D'UN MONTANT DE 150 000 EUROS AUPRÈS DU CRÉDIT COOPÉRATIF

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 5 avril 2018

CRÉDIT-BAIL DE LA SOCIÉTÉ G2H29 RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°43 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2017

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°27 du 5 avril 2018

SIGNATURE DE DEUX MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATION ET D'UN AVENANT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 5 avril 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022