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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 du 7 mars 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 31 janvier 2019

BUDGET PRIMITIF 2019

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°1 du 31 janvier 2019

TAUX DE FISCALITÉ 2019

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 31 janvier 2019

ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2019

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 31 janvier 2019

PARC DES EXPOSITIONS QUIMPER-CORNOUAILLE ET CENTRE DES CONGRÈS DU CHAPEAU ROUGE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2017

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°4 du 31 janvier 2019

DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE SUITE À LA DÉMISSION DE L'UN D'ENTRE EUX

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°5 du 31 janvier 2019

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVALODET

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°6 du 31 janvier 2019

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 du 31 janvier 2019

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE AIMÉ CÉSAIRE SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°8 du 31 janvier 2019

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE QUIMPER - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 31 janvier 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 décembre 2018

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, ORGANISMES EXTÉRIEURS - MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°10 du 7 décembre 2018

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SIDEPAQ

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 du 7 décembre 2018

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYMESCOTO

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 7 décembre 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022