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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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SIVU DE DOUARNENEZ REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCÉS PAR LA COMMUNE DE LOCRONAN DANS LE CADRE DE LA SUBSTITUTION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°5 du 12 décembre 2017

RETRAIT D'UNE DISPOSITION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2017 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXONÉRATIONS CFE ET CVAE

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°6 du 12 décembre 2017

MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVE 2017 ET MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRE 2018

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°7 du 12 décembre 2017

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ADMINISTRATION COMMUNE VILLE DE QUIMPER - QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°8 du 12 décembre 2017

DÉMATÉRIALISATION DE L'ENVOI DE L'ORDRE DU JOUR, DE LA NOTE DE SYNTHÈSE ET DE LA CONVOCATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES MISE À DISPOSITION AUPRÈS DES ÉLUS DES MOYENS INFORMATIQUES NÉCESSAIRES

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°9 du 12 décembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 septembre 2017

HARMONISATION DES COMPÉTENCES DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 28 septembre 2017

INSTITUTION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES CONCESSIONS ET AFFERMAGES

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°10 du 28 septembre 2017

PARC DES EXPOSITIONS QUIMPER-CORNOUAILLE ET CENTRE DES CONGRÈS DU CHAPEAU ROUGE RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 28 septembre 2017

SIGNATURE DE DEUX MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°12 du 28 septembre 2017

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 du 28 septembre 2017

MODIFICATION N°1 DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

Rapporteur Alain LE QUELLEC - Délibération N°14 du 28 septembre 2017

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°2 du 28 septembre 2017

TRANSFERT DE ZONES D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES (ZAE) - DÉFINITION, PÉRIMÈTRES ET MODALITÉS

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°25 du 28 septembre 2017

INSTAURATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS (THLV)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 28 septembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022