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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE BRIEC, EDERN, LANDRÉVARZEC, LANDUDAL, LANGOLEN ET QUÉMÉNÉVEN - DÉCLARATION SANS SUITE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°14 du 20 septembre 2018

DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE BRIEC, EDERN, LANDRÉVARZEC, LANDUDAL ET QUÉMÉNÉVEN - DÉCLARATION SANS SUITE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°15 du 20 septembre 2018

TRANSFERT DE NOUVELLES COMPÉTENCES À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE SUITE À L'APPROBATION DU PROJET COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2018 ET MISE À JOUR DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 20 septembre 2018

DÉFINITION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE COMPÉTENCES OBLIGATOIRES ET OPTIONNELLES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE, SUITE À LA FUSION OPÉRÉE AU 1ER JANVIER 2017

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°3 du 20 septembre 2018

DÉFINITION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE OBLIGATOIRE "SOUTIEN AUX ACTIVITÉS COMMERCIALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE", CRÉÉE PAR LA LOI NOTRE DU 7 AOÛT 2015

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°4 du 20 septembre 2018

PROJET DE CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE - PRÉSENTATION

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°5 du 20 septembre 2018

AVENANT N°2 À LA CONVENTION POUR LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 du 20 septembre 2018

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 du 20 septembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE QUIMPER - QUARTIER DU "VIEUX MOULIN" SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°8 du 20 septembre 2018

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS DANS LE QUARTIER DE LINÉOSTIC SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°9 du 20 septembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 26 juin 2018

APPROBATION DU PROJET COMMUNAUTAIRE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°1 du 26 juin 2018

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SAFI PAR INCORPORATION DE RÉSERVES MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°10 du 26 juin 2018

ADOPTION DU PROJET ET DES MODALITÉS DE FINANCEMENT POUVANT BÉNÉFICIER DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL)

Rapporteur Alain LE QUELLEC - Délibération N°11 du 26 juin 2018

RÉPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES DES INTERCOMMUNALITÉS ET DES COMMUNES 2018 (FPIC)

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°12 du 26 juin 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022