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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
239 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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RÉPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES DES INTERCOMMUNALITÉS (FPIC) SUR L'ENSEMBLE INTERCOMMUNAL

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°6 du 20 juin 2019

AVENANT N°6 AU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DÉPARTEMENT

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°7 du 20 juin 2019

CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU CENTRE DE CONGRÈS - AVENANT N°3 RELATIF À LA TARIFICATION DES ESPACES ET PRESTATIONS DE SERVICE ET À LA PROLONGATION D'UN AN DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 20 juin 2019

SIGNATURE DE MARCHÉS PUBLICS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 20 juin 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 avril 2019

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, ORGANISMES EXTÉRIEURS, SIVALODET - MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 du 4 avril 2019

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 du 4 avril 2019

MODIFICATIF N°2 DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°3 du 4 avril 2019

INSTAURATION D'UNE EXONÉRATION DE CFE ET CVAE POUR LES LIBRAIRIES INDÉPENDANTES LABELLISÉES

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°4 du 4 avril 2019

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS SITUÉS RUE ADOLPHE PORQUIER (EX CITÉ GDF) SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°6 du 4 avril 2019

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - RÉHABILITATION (PASSAGE AU GAZ) DE 31 LOGEMENTS SITUÉS SUR PLUSIEURS ADRESSES DE LA COMMUNE DE LANDRÉVARZEC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°7 du 4 avril 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 mars 2019

GARANTIE D'EMPRUNT LE LOGIS BRETON - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 7 mars 2019

GARANTIE D'EMPRUNT OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°4 du 7 mars 2019

GARANTIE D'EMPRUNT AIGUILLON-CONSTRUCTION - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°5 du 7 mars 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022