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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Convention avec le SDIS Quimper Communauté et Saint Evarzec

Délibération N°1 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

TAXE PROFESSIONNELLE - TAUX 2008

Délibération N°2 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°4 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

BUDGET PRIMITIF 2008

Délibération N°1 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

Contributions au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) - Evaluation des dépenses transférées - Rapport de la commission

Délibération N°2 DBF 08.2 - Séance du 29 février 2008

TEOM - TAUX 2008

Délibération N°3 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

SOUTIEN DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU DÉVELOPPEMENT DE LA SOCIÉTÉ AGRAUXINE

Délibération N°4 DDET 08.1 - Séance du 1 février 2008

Adhésions - cotisations - piscines

Délibération N°1 DDSEC 08.2 - Séance du 29 février 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 08.1 - Séance du 1 février 2008

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Délibération N°5 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2008

Délibération N°1 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°2 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

AVENANT AUX MARCHÉS PASSÉS PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR MODIFICATION DE LA FORMULE OU DES MODALITÉS DE VARIATION DES PRIX

Délibération N°8 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007