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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Délibération N°2 DRH 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Délibération N°4 DBF 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS COLLECTIFS LE LOCH ET RUE ALBERT THOMAS À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

ZONE DE KERDRONIOU - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT D'ACTIVITÉS - CLÔTURE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT À LA SEMAEB

Délibération N°5 DDET 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°1 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE- ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2004

Délibération N°2 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

AFFILIATION AUX CHÈQUES VACANCES DE L'ANCV

Délibération N°6 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°3 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMME 2002 AVENANT À LA CONVENTION ESPACIL HABITAT

Délibération N°4 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

AFFILIATION DE 'QUIMPER-COMMUNAUTÉ' AUX FONDS NATIONAUX DE COMPENSATION DU SUPPLÉMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT (FNC)

Délibération N°2 DRH 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°3 DRH 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°1 DRH 04.5 - Séance du 30 septembre 2004