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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS APPLICATION DU NOUVEAU TEXTE

Délibération N°4 DRH 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°2 DAG 04.4 - Séance du 25 juin 2004

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Délibération N°2 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2003

Délibération N°5 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°6 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

COMPTE DE GESTION 2003

Délibération N°3 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS ZAC DE KERVOUYEC À QUIMPER

Délibération N°7 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2003

Délibération N°1 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

Compte administratif 2003

Délibération N°2 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°4 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

ETABLISSEMENT DU DOCUMENT UNIQUE D'ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

Délibération N°2 DRH 04.4 - Séance du 25 juin 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.4 - Séance du 25 juin 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°3 DRH 04.4 - Séance du 25 juin 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°3 DBF 04.3 - Séance du 16 avril 2004