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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 07.1 - Séance du 2 février 2007

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°2 DBF 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007

Délibération N°1 DBF 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS SUR LES BUDGETS ANNEXES EN M4

Délibération N°4 DBF 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Adhésions-cotisations 2006

Délibération N°3 DAG 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Admissions en non valeur 2006

Délibération N°1 DBF 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Compte Epargne Temps

Délibération N°2 DRH 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 DAG 06.5 - Séance du 30 juin 2006

RAPPORT ANNUEL 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 06.4 - Séance du 2 juin 2006

COMPTE DE GESTION 2005

Délibération N°2 DAG 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Signature de marchés après consultations

Délibération N°9 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Missions géotechniques pour élaboration de projets - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006