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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Délibération N°4 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

ACTIVITÉS ASSUJETTIES À LA T.V.A. - REFONTE DES BUDGETS ANNEXES

Délibération N°3 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2007

Délibération N°2 DBF 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

PLAN DE DÉPLACEMENT D'ENTREPRISE

Délibération N°1 DRH 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2006

Délibération N°1 DBF 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU SDIS

Délibération N°1 DGS 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°3 DBF 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Délibération N°2 DRH 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

FOURNITURE DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE ET LOGICIELS BUREAUTIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°2 SI 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 07.4 - Séance du 8 juin 2007

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2007

Délibération N°2 DAG 07.4 - Séance du 8 juin 2007