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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Budget primitif 2006

Délibération N°1 DBF 06.1 - Séance du 10 février 2006

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 06.1 - Séance du 10 février 2006

Taux de fiscalité 2006

Délibération N°2 DBF 06.1 - Séance du 10 février 2006

TEOM 2006

Délibération N°3 DBF 06.1 - Séance du 10 février 2006

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 06.1 - Séance du 10 février 2006

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Délibération N°1 DBF 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Délibération N°2 DBF 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2005

Délibération N°4 DBF 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (ARCHIVES)

Délibération N°4 DRH 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (PLIE)

Délibération N°3 DRH 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

GESTION UNIFIÉE DES PERSONNELS - INSTANCES PARITAIRES

Délibération N°2 DRH 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.6 - Séance du 7 octobre 2005