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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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COMPTE ADMINISTRATIF 2006

Délibération N°1 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

RAPPORT ANNUEL 2006 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2006

Délibération N°4 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°3 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Délibération N°6 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

COMPTE DE GESTION 2006

Délibération N°2 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Modification statutaire - Ajout d'une compétence facultative : "Contribution au financement de la construction d'un centre de secours par le SDIS"

Délibération N°1 DAG 07.1 - Séance du 2 février 2007

Taxe professionnelle-Taux 2007

Délibération N°2 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

Fourniture et maintenance de moyens numériques d'impression pour les services de la ville de Quimper et de Quimper communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°5 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

TEOM-Taux 2007

Délibération N°3 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

Budget primitif 2007

Délibération N°1 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

Constitution d'un groupement de commande - Passation de marchés publics pour la mise en place d'un système de téléphonie IP en remplacement des systèmes actuels

Délibération N°1 DBM 07.1 - Séance du 2 février 2007