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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRANSFERT DE COMPÉTENCES D'ÉQUIPEMENTS ET SERVICES DES COMMUNES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MÉTHODOLOGIE ET CALENDRIER D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

Délibération N°4 DBF 04.3 - Séance du 16 avril 2004

TAUX DE FISCALITÉ 2004

Délibération N°2 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

BUDGET PRIMITIF 2004

Délibération N°1 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 04.1 - Séance du 6 février 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.1 - Séance du 6 février 2004

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2003

Délibération N°7 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2004

Délibération N°1 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2003 ET PRÉVISIONS 2004

Délibération N°2 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DRH 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

OPÉRATION 'PÔLE ALIMENT' - OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ADRIA

Délibération N°1 DDLAE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

NOTIFICATION FINALE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES EXERCICES DE 1997 À 2000

Délibération N°1 DGS 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Délibération N°3 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003