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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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PLIE - CONVENTION 2005 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DS 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DAG 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

ADHÉSIONS COTISATIONS 2005

Délibération N°1 DAG 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT DE PENHOAD-BRAZ LOT 3 : RÉSEAUX SOUPLES AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ INITIALEMENT CONCLU AVEC L'ENTREPRISE SBEE

Délibération N°4 DBF 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°5 DBF 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°1 DBF 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°2 DBF 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SUBVENTION 2005 À L'ULAMIR E BRO GLAZIC

Délibération N°5 DDSEC 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

TEOM - HARMONISATION DES TAUX

Délibération N°5 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2004

Délibération N°4 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

COMPTE DE GESTION 2004

Délibération N°3 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

COMPTE ADMINISTRATIF 2004

Délibération N°2 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2004

Délibération N°1 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Mise en conformité des statuts Article 3 - Compétences

Délibération N°1 DAG 05.3 - Séance du 15 avril 2005