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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Définition de l'interêt communautaire

Délibération N°2 DAG 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Avenant à la convention COS

Délibération N°2 DRH 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Marchés d'assurances - Responsabilité civile - Responsabilité civile, professionnelle et décennale des architectes et maîtres d'oeuvre - Assurances automobile et risques annexes Création d'un groupement de commande

Délibération N°1 DAG 05.2 - Séance du 4 mars 2005

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Délibération N°2 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

BUDGET PRIMITIF 2005

Délibération N°1 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°5 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 05.1 - Séance du 4 février 2005

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 05.1 - Séance du 4 février 2005

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES AVEC LES SYNDICATS

Délibération N°1 DAG 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°2 DAG 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°4

Délibération N°4 DBF 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°3 DBF 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Délibération N°1 DBF 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 04.7 - Séance du 16 décembre 2004