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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
213 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Rapport général d'activité 2005

Délibération N°1 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°3 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Affectation des résultats de l'exercice 2005

Délibération N°2 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Opérations de liquidation du syndicat de répurgation de Plomelin-Pluguffan

Délibération N°5 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005

Délibération N°1 DBF 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 06.5 - Séance du 30 juin 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 06.5 - Séance du 30 juin 2006

LOGEMENTS DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 06.4 - Séance du 2 juin 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2005

Délibération N°1 DVE 06.4 - Séance du 2 juin 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2006/2007

Délibération N°2 DVE 06.4 - Séance du 2 juin 2006

CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA SMACL AVENANT N°1 ET ADHÉSION À L'ASSOCIATION MUTUALISTE DES ADHÉRENTS (AMA)

Délibération N°4 DAG 06.3 - Séance du 14 avril 2006

JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Délibération N°2 DRH 06.3 - Séance du 14 avril 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 06.3 - Séance du 14 avril 2006

PÔLE D'EXCELLENCE RURALE DU BIO - VÉGÉTAL

Délibération N°5 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006