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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 3

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 08.1 du 1 février 2008

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N°11

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 08.2 du 29 février 2008

BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 08.2 du 29 février 2008

DÉCHÈTERIE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 08.2 du 29 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU CHEMIN DE KERMAHONNET CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 08.2 du 29 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE VERDELET CRÉATION D'UN GOUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 08.2 du 29 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE DE PONT-L'ABBÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 08.2 du 29 février 2008

ENLÈVEMENT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DVE 08.2 du 29 février 2008

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPOITANT POUR 2008

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 07.8 du 7 décembre 2007

TARIFS ASSAINISSEMENT 2008

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 07.8 du 7 décembre 2007

TARIFS SERVICE ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2008

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 07.8 du 7 décembre 2007

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA ROUTE DE BREST - GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Patrick LESCOP (QUIMPER) - Délibération N°4 DVE 07.8 du 7 décembre 2007

EXTENSION DE COLLECTE SÉLECTIVE PLOMELIN - AVENANT AU CONTRAT DE COLLECTE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 07.8 du 7 décembre 2007

CONVENTION AVEC LE SIVOMÉAQ POUR LE REJET DES BOUES HYDROXYDES - AVENANT N° 1

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 07.7 du 9 novembre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°10

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 07.6 du 5 octobre 2007