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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ASSAINISSEMENT COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

COMMUNE DE GUENGAT- HABITATIONS DIFFICILEMENT RACCORDABLES AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

TARIFS ASSAINISSEMENT 2004

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS PARC D'AUTOBUS - PROGRAMME 2004 APPEL D'OFFRES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2004

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2004

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ N° 521 00 08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ N° 521 00 03 CONCERNANT LE PROCESS ET L'ÉQUIPEMENT DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°9 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS - BILAN DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE HANDIQUB APRÈS 6 MOIS D'EXPLOITATION - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 03.6 du 7 novembre 2003

TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2002 - CLÔTURE DE LA CONVENTION AVEC LE GIHP DU FINISTÈRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 03.6 du 7 novembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 03.6 du 7 novembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

AVENANT AU CONTRAT D'EXPLOITATION DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA COLLECTE DES D.A.S.R.I. (DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS À RISQUES INFECTIEUX)

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°11 DVE 03.5 du 3 octobre 2003

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DVE 03.5 du 3 octobre 2003