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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (S.P.A.N.C.)

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

INSTALLATION DE CO-INCINÉRATION DE BOUES BRUTES - CONVENTION D'ACCORD ENTRE LE SIDEPAQ ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

HORAIRES D'OUVERTURE DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2005/2006

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 05.4 du 3 juin 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2004

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 05.4 du 3 juin 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE COLONNES D'APPORTS VOLONTAIRES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES PLASTIQUES ET DES PAPIERS/CARTONS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 05.4 du 3 juin 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 40

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 05.3 du 15 avril 2005

TRAITEMENT DES EFFLUENTS DES INDUSTRIELS À LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 05.3 du 15 avril 2005

MARCHÉ POUR L'ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX COLLECTÉS SUR LES DÉCHETTERIES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 05.3 du 15 avril 2005

MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LA REPRISE DE SACS POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 05.3 du 15 avril 2005

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE AVEC LA SOAF NANTAISE DES EAUX POUR LA GESTION DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT DE PLOMELIN, PLOGONNEC, PLUGUFFAN, PLONÉIS ET GUENGAT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 05.3 du 15 avril 2005

CONVENTION POUR LE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LE SIDEPA

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 05.3 du 15 avril 2005

AVENANT AU MARCHÉ N° 521.00.03 CONCERNANT LE PROCESS ET L'ÉQUIPEMENT DE LA STATION D'ÉPURATION CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DVE 05.3 du 15 avril 2005

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 05.3 du 15 avril 2005