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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT DE REPRISE DES PAPIERS RECYCLABLES AVEC LA SOCIÉTÉ CHAPELLE-DARBLAY

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 06.7 du 3 novembre 2006

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Jean-Paul LE POHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DVE 06.6 du 6 octobre 2006

CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE SATEA POUR LA CONSTRUCTION DES STATIONS D'ÉPURATION DE BELLEVUE (GUENGAT) ET DE SAINT-ALBIN (PLOGONNEC)

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 06.6 du 6 octobre 2006

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'ÉPURATION SUR LA COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 06.6 du 6 octobre 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DVE 06.4 du 2 juin 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2005

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 06.5 du 30 juin 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2006/2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DVE 06.4 du 2 juin 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°7

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 06.5 du 30 juin 2006

AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE PLUGUFFAN - PLONÉIS - PLOMELIN ET GUENGAT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 06.4 du 2 juin 2006

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 06.5 du 30 juin 2006

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES RUE DE LA PROVIDENCE À QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 06.4 du 2 juin 2006

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 06.5 du 30 juin 2006

MARCHÉ POUR L'ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 2

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 06.4 du 2 juin 2006

CENTRE DE STOCKAGE DES DÉCHETS INERTES - SITE DE KEROUALC'H EN PLUGUFFAN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DVE 06.5 du 30 juin 2006

CONVENTION POUR LE TRAITEMENT DES BOUES HYDROXYDES DE L'USINE DE TROHEÏR DU SIVOMÉAQ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 06.5 du 30 juin 2006