• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MODALITÉS D'APPLICATION DE LA PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT À L'EGOUT

Rapporteur René QUERREC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DVE 07.4 du 8 juin 2007

CRÉATION DE LOCAUX TECHNIQUES POUR LE SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 07.3 du 6 avril 2007

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET COLLECTES SÉLECTIVES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 07.3 du 6 avril 2007

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE ALEXANDRE DUMAS GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 07.3 du 6 avril 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS TARIFS 2007/2008

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°4 DVE 07.3 du 6 avril 2007

TARIFS ASSAINISSEMENT 2007

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 07.2 du 2 mars 2007

POLITIQUE DE PRÉVENTION DE LA PRODUCTION DES DÉCHETS - OPÉRATION DE PROMOTION DU COMPOSTAGE INDIVIDUEL

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 07.2 du 2 mars 2007

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE PIERRE MENDÈS FRANCE - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 07.1 du 2 février 2007

CONSULTATION POUR LA VALORISATION DES BOIS ISSUS DES DÉCHÈTERIES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 07.1 du 2 février 2007

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE VALORISATION DES BOIS ISSUS DES DÉCHÈTERIES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 07.1 du 2 février 2007

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT POUR LES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLONÉIS, PLOMELIN ET GUENGAT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 06.8 du 8 décembre 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 8

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 06.8 du 8 décembre 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2007

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 06.8 du 8 décembre 2006

TARIFS SERVICE ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2007

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 06.8 du 8 décembre 2006

TARIFS 2007 ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 06.8 du 8 décembre 2006