• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 5/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONTRAT DE PLAN ETAT/RÉGION 2000-2006 - VOLET ROUTIER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DVE 06.5 du 30 juin 2006

CONSULTATION ADMINISTRATIVE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 06.2 du 10 mars 2006

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2006 PROGRAMME PRÉVISIONNEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 06.2 du 10 mars 2006

AVENANT N°5 AU CONTRAT D'AFFERMAGE DE L'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 06.1 du 10 février 2006

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE DE L'HIPPODROME - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 06.1 du 10 février 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - ADHÉSION À L'ASSOCIATION PARTENAIRES-DIESTER

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 06.1 du 10 février 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2006

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 05.8 du 9 décembre 2005

MARCHÉ POUR LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES ET COLLECTES SÉLECTIVES - AVENANT N° 1

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 05.8 du 9 décembre 2005

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2006

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 05.8 du 9 décembre 2005

TARIFS ASSAINISSEMENT 2006

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 05.8 du 9 décembre 2005

MARCHÉ POUR L'ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 1

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 05.8 du 9 décembre 2005

MARCHÉ DE FOURNITURE DE COLONNES D'APPORTS VOLONTAIRES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES PLASTIQUES ET DES PAPIERS/CARTONS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 05.7 du 4 novembre 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 6

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 05.7 du 4 novembre 2005

CNO - FUTUR ÉCHANGEUR DE PARK POULLIC TRANSFERT DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE LA MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

CONVENTION QUIMPER COMMUNAUTÉ - BRETAGNE VIVANTE SEPNB

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°10 DVE 05.6 du 7 octobre 2005