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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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APPEL D'OFFRES POUR L'EXPLOITATION DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 04.4 du 25 juin 2004

AVENANT AUX MARCHÉS DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°4 DVE 04.4 du 25 juin 2004

CONVENTION POUR LA RÉCEPTION DES MATIÈRES DE VIDANGE À LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 04.4 du 25 juin 2004

CONVENTION POUR LE REJET DES BOUES HYDROXYDES - AVENANT N° 1

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DVE 04.4 du 25 juin 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 04.4 du 25 juin 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 04.4 du 25 juin 2004

APPEL D'OFFRES : VALORISATION DU BOIS DANS LES DÉCHETTERIES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 04.3 du 16 avril 2004

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CONSULTATION POUR LE DIAGNOSTIC DES ASSAINISSEMENTS EXISTANTS ET POUR LA COMMUNICATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 04.3 du 16 avril 2004

CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DVE 04.1 du 6 février 2004

CONSULTATION POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE : FOURNITURE ET DISTRIBUTION DES SACS DE PRÉCOLLECTE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 04.1 du 6 février 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU NIVEAU DU C.D. N° 40

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 04.1 du 6 février 2004

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONÉIS, PLUGUFFAN ET GUENGAT À ÉCHÉANCE DE SON CONTRAT : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

AMÉNAGEMENT D'UNE DÉCHETTERIE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN - LIEU-DIT KERBENHIR

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DVE 03.7 du 12 décembre 2003

COLLECTE D'ENCOMBRANTS PAR L'ASSOCIATION EMMAÜS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°11 DVE 03.7 du 12 décembre 2003