• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 6/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AVENANT N°3 AU MARCHÉ N°521.00.08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°11 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

ETUDE DE RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE LUDUGRIS ET KÉRUSTUM

Rapporteur M. GUELLEC (Plomelin) - Délibération N°12 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

CONTRAT DE PLAN ETAT/RÉGION - VOLET ROUTIER - PROJET DE GIRATOIRE R.D. 15 - ECHANGEUR DU ROUILLEN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°13 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DU 12 JUILLET 2004 POUR LE RECOUVREMENT DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT-EVARZEC POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE TROYALLAC'H SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION D'APPORT DES BOUES DE STATION D'ÉPURATION DU 7 JANVIER 2000 COMPLÉTÉE PAR LE PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET LE SIDEPAQ EN DATE DU 13/11/2003

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

AUDIT POUR LA RÉALISATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL LOT N° 1 : TERRASSEMENT, ÉTANCHÉITÉ PAR GÉOMEMBRANE, V.R.D. ET ASSAINISSEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ T.P.R.

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 05.6 du 7 octobre 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2004

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 5

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 05.5 du 1 juillet 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 05.5 du 1 juillet 2005