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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TARIFS ASSAINISSEMENT 2005

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

AVENANT À LA CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE SERVICE D'APPUI TECHNIQUE À L'EAU ET À L'ASSAINISSEMENT DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 04.6 du 5 novembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS DANS LE CADRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE LIÉS AU CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 04.6 du 5 novembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ TRAITEMENT DES DÉCHETS URBAINS DU TERRITOIRE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DE CLASSE II

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DVE 04.6 du 5 novembre 2004

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DVE 04.5 du 30 septembre 2004

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DVE 04.5 du 30 septembre 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES, D'EAU POTABLE, D'EAUX USÉES ET DE RÉSEAUX HAUT DÉBIT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE AMIRAL RONARC'H - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 04.5 du 30 septembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES PRODUITS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 04.4 du 25 juin 2004

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT PAR LES COMMUNES DE PLONEÏS, PLOMELIN, PLOGONNEC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°10 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2004/2005

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°11 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2003

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°12 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CHANGEMENT D'ACTIONNAIRE DE LA SOCIÉTÉ KÉOLIS

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°13 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2003

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°14 DVE 04.4 du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°15 DVE 04.4 du 25 juin 2004

APPEL D'OFFRES POUR LE TRI ET LE CONDITIONNEMENT DES PRODUITS ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 04.4 du 25 juin 2004