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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 4

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 05.2 du 4 mars 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - PROTOCOLE DE COOPÉRATION INTERMODALE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 05.2 du 4 mars 2005

CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL S.A.T.E.A. (SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE À L'EAU ET À L'ASSAINISSEMENT)

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DVE 05.2 du 4 mars 2005

AVENANT CONVENTION CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET DU RÉSEAU D'EAUX USÉES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 05.2 du 4 mars 2005

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2005

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DVE 05.1 du 4 février 2005

FOURNITURE DE SACS DE COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 05.1 du 4 février 2005

BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX COLLECTÉS SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 05.1 du 4 février 2005

MARCHÉ POUR LE RENOUVELLEMENT DES COLONNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE EN POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 05.1 du 4 février 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2005

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - MATÉRIEL ROULANT - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2005 - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

CONVENTIONS AVEC L'ADEME - FLOTTE DE BUS

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

CONVENTION AVEC LE SICOM POUR L'UTILISATION DE LA DÉCHETTERIE D'ELLIANT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 521.00.03 CONCERNANT LE PROCESS ET L'ÉQUIPEMENT DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 521.00.08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 04.7 du 16 décembre 2004

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2005

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°7 DVE 04.7 du 16 décembre 2004