• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
229 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/16
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DVE 07.6 du 5 octobre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - PROTOCOLE DE COOPÉRATION INTERMODALE - AVENANT N° 1

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION RELATIVE AUX ABONNEMENTS INTERMODAUX T.E.R.

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2006

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

TRAVAUX D'EXTENSION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT RUE DE KER ELISE

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUTE D'ELLIANT À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

MISE EN OEUVRE ET EXPLOITATION D'UN PROCESS D'INJECTION DIRECTE POUR L'ÉLIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CORNIGUEL - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 15/07/2005 ENTRE LE SIDEPAQ ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

CONVENTION POUR LA REPRISE DES DÉCHETS D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES (D3E)

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DVE 07.5 du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 9

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 07.4 du 8 juin 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CHANGEMENT D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ KÉOLIS

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°2 DVE 07.4 du 8 juin 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - TRANSPORT DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE À L'INTÉRIEUR DES COMMUNES - AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°3 DVE 07.4 du 8 juin 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE FINANCEMENT DU PORTAIL INTERMODAL D'INFORMATION VOYAGEURS FINISTÉRIENS

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DVE 07.4 du 8 juin 2007

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 07.4 du 8 juin 2007