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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BUDGET PRIMITIF 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 08.1 du 1 février 2008

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 08.2 du 29 février 2008

TAXE PROFESSIONNELLE - TAUX 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 08.1 du 1 février 2008

CONTRIBUTIONS AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 08.2 du 29 février 2008

TEOM - TAUX 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 08.1 du 1 février 2008

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 08.1 du 1 février 2008

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION IMMOBILIÈRE ET RÉHABILITATION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS 'LES BERGES DE L'ODET' - 2 HENT AR VORCH À PLOMELIN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DBF 08.1 du 1 février 2008

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS AU LIEU-DIT LIORZH AR MENHIR À PLOMELIN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DBF 08.1 du 1 février 2008

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS RUE SAINT POL ROUX À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DBF 08.1 du 1 février 2008

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS À KERVOUYEC, RUES DU MAINE ET ALBERT THOMAS À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE L'ACCORD DONNÉ EN POINT 3 DE LA DÉLIBÉRATION 3DBF7.6 DU 5/10/07)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DBF 08.1 du 1 février 2008

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - SITUÉS À PRAT-MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°10 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

ACTIVITÉS ASSUJETTIES À LA T.V.A. - REFONTE DES BUDGETS ANNEXES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 07.8 du 7 décembre 2007