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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS, DES RECYCLABLES, DES ENCOMBRANTS, DES DÉCHETS VÉGÉTAUX ET LE LAVAGE DES BACS - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°6 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES ET RÉNOVATION D'UN RÉSEAU D'ADDUCTION EN EAU POTABLE, AVENUE MENDÈS-FRANCE - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

AVENANT AUX MARCHÉS PASSÉS PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR MODIFICATION DE LA FORMULE OU DES MODALITÉS DE VARIATION DES PRIX

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°8 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

TRAVAUX COURANTS D'ENTRETIEN DE VOIRIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°9 DBF 07.8 du 7 décembre 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 07.7 du 9 novembre 2007

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.7 du 9 novembre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DBF 07.7 du 9 novembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION - ZAC DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DBF 07.7 du 9 novembre 2007

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 07.6 du 5 octobre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS À PRAT MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 07.6 du 5 octobre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT- ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS, DE LOGEMENTS EHPAD ET AMÉLIORATION DE LOGEMENTS VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) - À PLOGONNEC, ERGUÉ GABÉRIC ET QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DBF 07.6 du 5 octobre 2007

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT -CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION 8 DBF 7.4 DU 8/06/07)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DBF 07.6 du 5 octobre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'UN AVENANT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DBF 07.6 du 5 octobre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.5 du 6 juillet 2007