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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°10 DBF 04.4 du 25 juin 2004

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 04.4 du 25 juin 2004

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 04.4 du 25 juin 2004

COMPTE DE GESTION 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 04.4 du 25 juin 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 04.4 du 25 juin 2004

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 04.4 du 25 juin 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 04.4 du 25 juin 2004

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS ZAC DE KERVOUYEC À QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 04.4 du 25 juin 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DBF 04.4 du 25 juin 2004

RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU NIVEAU DE LA DC 40 - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°9 DBF 04.4 du 25 juin 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DBF 04.3 du 16 avril 2004

COUVENT DES URSULINES - RÉALISATION D'UNE MÉDIATHÈQUE POUR QUIMPER COMMUNAUTÉ - ETUDE DIAGNOSTIC - AVENANT AU MARCHÉ

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DBF 04.3 du 16 avril 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 04.3 du 16 avril 2004

TRANSFERT DE COMPÉTENCES D'ÉQUIPEMENTS ET SERVICES DES COMMUNES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MÉTHODOLOGIE ET CALENDRIER D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 04.3 du 16 avril 2004

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT AMÉLIORATION DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS À ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 04.2 du 12 mars 2004