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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur M. GUELLEC (Plomelin) - Délibération N°1 DBF 05.6 du 7 octobre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur M. GUELLEC (Plomelin) - Délibération N°2 DBF 05.6 du 7 octobre 2005

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS PLACE JEAN BERRI, CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DBF 05.6 du 7 octobre 2005

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 05.5 du 1 juillet 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 05.5 du 1 juillet 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DBF 05.5 du 1 juillet 2005

TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT DE PENHOAD-BRAZ LOT 3 : RÉSEAUX SOUPLES AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ INITIALEMENT CONCLU AVEC L'ENTREPRISE SBEE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 05.5 du 1 juillet 2005

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 05.5 du 1 juillet 2005

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 05.4 du 3 juin 2005

COMPTE ADMINISTRATIF 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 05.4 du 3 juin 2005

COMPTE DE GESTION 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 05.4 du 3 juin 2005

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 05.4 du 3 juin 2005

TEOM - HARMONISATION DES TAUX

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 05.4 du 3 juin 2005

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX À PLUGUFFAN

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DBF 05.4 du 3 juin 2005

FOURNITURE DE TROIS AUTOBUS SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°7 DBF 05.4 du 3 juin 2005