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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉCISION MODIFICATIVE N°4

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 04.7 du 16 décembre 2004

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS : COÛT ET FINANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 DBF 04.7 du 16 décembre 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS COLLECTIFS LE LOCH ET RUE ALBERT THOMAS À QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 04.6 du 5 novembre 2004

MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DÉPÔT DE BUS - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DBF 04.6 du 5 novembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 04.6 du 5 novembre 2004

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 04.6 du 5 novembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE- ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNT CRÉDIT AGRICOLE POUR L'ACQUISITION ET L'AMÉLIORATION D'UN IMMEUBLE - ANCIENNE MAIRIE DE GUENGAT

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNTS CILCOB POUR CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS KERAMEL/PLOGONNEC ET TY PELLETER/QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

AFFILIATION AUX CHÈQUES VACANCES DE L'ANCV

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS - COÛT ET FINANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°9 DBF 04.5 du 30 septembre 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2003

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 04.4 du 25 juin 2004