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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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AIGUILLON CONSTRUCTION - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE 110 LOGEMENTS ZAC DU BRADEN À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 05.3 du 15 avril 2005

ARMORIQUE HABITAT SA D'HLM - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 4 PAVILLONS LOCATIFS, ROUTE DU STANGALA À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 05.3 du 15 avril 2005

T.E.O.M. - TAUX 2005

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DBF 05.2 du 4 mars 2005

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNTS CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS À ERGUÉ-GABÉRIC, PLOMELIN ET QUIMPER ET D'UN FOYER DE 37 LOGEMENTS POUR HANDICAPÉS À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 05.2 du 4 mars 2005

TRAVAUX DE POSE DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES - RUE DE LA PROVIDENCE À QUIMPER SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DBF 05.2 du 4 mars 2005

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COORDONNÉE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DBF 05.2 du 4 mars 2005

BUDGET PRIMITIF 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 05.1 du 4 février 2005

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 05.1 du 4 février 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DBF 05.1 du 4 février 2005

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 05.1 du 4 février 2005

ARMORIQUE HABITAT SA D'HLM - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS, RUE DU STANGALA À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DBF 05.1 du 4 février 2005

TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DBF 05.1 du 4 février 2005

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 04.7 du 16 décembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 04.7 du 16 décembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 04.7 du 16 décembre 2004