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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 07.5 du 6 juillet 2007

COMPTE ADMINISTRATIF 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 07.4 du 8 juin 2007

COMPTE DE GESTION 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.4 du 8 juin 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 07.4 du 8 juin 2007

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 07.4 du 8 juin 2007

RAPPORT ANNUEL 2006 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 07.4 du 8 juin 2007

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 07.4 du 8 juin 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 DBF 07.4 du 8 juin 2007

LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS - AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE, 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DBF 07.4 du 8 juin 2007

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ POUR L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME AUTOMATIQUE DE PRÉVENTION DES NOYADES À LA PISCINE DE KERLAN VIHAN ET SA MAINTENANCE

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DBF 07.3 du 6 avril 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.3 du 6 avril 2007

LE FOYER D'ARMOR - GARANTIE D'EMPRUNT RÉNOVATION ANRU - KERMOYSAN - QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DBF 07.3 du 6 avril 2007

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ POUR LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC ET D'UN AVANT PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROCADE SUD

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DBF 07.2 du 2 mars 2007

FOURNITURE DE TROIS AUTOBUS AU GAZ EN 2007 - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°2 DBF 07.2 du 2 mars 2007

BUDGET PRIMITIF 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 07.1 du 2 février 2007