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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS À ERGUÉ-GABÉRIC, PLONÉIS ET QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 06.3 du 14 avril 2006

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DBF 06.3 du 14 avril 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DBF 06.2 du 10 mars 2006

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS CENTRE MATERNEL L'ESCALE, ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 06.2 du 10 mars 2006

BUDGET PRIMITIF 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.1 du 10 février 2006

TAUX DE FISCALITÉ 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 06.1 du 10 février 2006

TEOM 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 06.1 du 10 février 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 06.1 du 10 février 2006

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 9 MAISONS LOCATIVES SOCIALES - RUE YVES PHILIPPE À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DBF 06.1 du 10 février 2006

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 05.8 du 9 décembre 2005

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 05.8 du 9 décembre 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 05.8 du 9 décembre 2005

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 05.8 du 9 décembre 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DBF 05.8 du 9 décembre 2005

NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA PISCINE AQUARIVE - AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DBF 05.7 du 4 novembre 2005