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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TAXE PROFESSIONNELLE-TAUX 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 07.1 du 2 février 2007

TEOM-TAUX 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 07.1 du 2 février 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 07.1 du 2 février 2007

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MOYENS NUMÉRIQUES D'IMPRESSION POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 07.1 du 2 février 2007

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS DOMAINE AR GOUNIDOU À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DBF 07.1 du 2 février 2007

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.8 du 8 décembre 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 06.8 du 8 décembre 2006

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ARCHIVES ET AUTRES DÉPENSES DE PERSONNEL EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DBF 06.8 du 8 décembre 2006

MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS SUR LES BUDGETS ANNEXES EN M4

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 06.8 du 8 décembre 2006

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJEQUEL À QUIMPER

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DBF 06.8 du 8 décembre 2006

ADMISSIONS EN NON VALEUR 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.7 du 3 novembre 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DBF 06.7 du 3 novembre 2006

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU MONTANT ET DÉCOMPTE DE LA RÉPARTITION

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION D'UN FOYER DE 13 LOGEMENTS POUR L'ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE FRANCE RUE DE LA TERRE ADÉLIE À QUIMPER

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION AVENUE MARGUERITE FAYOU À QUIMPER

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 06.6 du 6 octobre 2006