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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION AVENUE MARGUERITE FAYOU À QUIMPER

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 11 PAVILLONS EN LOCATION/ACCESSION - LEZEBEL À ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°6 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DBF 06.6 du 6 octobre 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.4 du 2 juin 2006

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 06.5 du 30 juin 2006

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 06.5 du 30 juin 2006

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 06.5 du 30 juin 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 06.5 du 30 juin 2006

OPÉRATIONS DE LIQUIDATION DU SYNDICAT DE RÉPURGATION DE PLOMELIN-PLUGUFFAN

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 06.5 du 30 juin 2006

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 DBF 06.5 du 30 juin 2006

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT (MODIFICATION DE LA GARANTIE ACCORDÉE LE 5/11/2004 - 1 DBF 4.6)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DBF 06.5 du 30 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°9 DBF 06.5 du 30 juin 2006

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° 945842 POUR L'OPÉRATION D'AMÉLIORATION DE 67 LOGEMENTS RUE DU ROUSSILLON À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 06.3 du 14 avril 2006