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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
226 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS LE CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 04.2 du 12 mars 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS APPELS D'OFFRES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DBF 04.2 du 12 mars 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RÉHABILITATION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES DE PLOMELIN, GUENGAT, PLOGONNEC ET QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DBF 04.2 du 12 mars 2004

BUDGET PRIMITIF 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 04.1 du 6 février 2004

TAUX DE FISCALITÉ 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 04.1 du 6 février 2004

TEOM - PRODUITS 2004

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DBF 04.1 du 6 février 2004

CONSEIL ET ASSISTANCE POUR LA MISE EN PLACE DU MODE DE GESTION DU RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATION À HAUT DÉBIT SIGNATURE DE MARCHÉ

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DBF 04.1 du 6 février 2004

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS APPELS D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DBF 04.1 du 6 février 2004

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT RACHAT DE PATRIMOINE DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DBF 04.1 du 6 février 2004

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - ATTRIBUTION DÉFINITIVE 2003 ET PRÉVISIONS 2004

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ET D'UN FOYER D'HÉBERGEMENT À QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ZA DE PONTIGOU À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE LA GARANTIE ACCORDÉE AU POINT N°4 DE LA DÉLIBÉRATION 1DBF34 DU 20/06/03)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DBF 03.7 du 12 décembre 2003

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RACHAT DE PATRIMOINE DE LOGEMENTS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DBF 03.7 du 12 décembre 2003