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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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SYNDICAT OUESCO - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°1 DENV 14.1 du 7 février 2014

SYNDICAT DU PEN AR GOYEN - TRANSFERT DES BIENS

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DENV 14.1 du 7 février 2014

PROGRAMME DE TRAVAUX DE RÉSEAUX - ANNÉE 2014

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°3 DENV 14.1 du 7 février 2014

PROGRAMME OPÉRATIONNEL TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DU STEÏR

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°4 DENV 14.1 du 7 février 2014

PLAN DE PRÉVENTION DE CHASSE SUR LE PÉRIMÈTRE DE CAPTAGE D'EAU POTABLE DE KERNISY

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DENV 14.1 du 7 février 2014

MARCHÉ DE FOURNITURE DE CONTENEURS ENTERRÉS OU SEMI-ENTERRÉS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET DES COLLECTES SÉLECTIVES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°6 DENV 14.1 du 7 février 2014

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION PIMMS QUIMPER CORNOUAILLE - SENSIBILISATION SUR LE TRI SÉLECTIF

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DENV 14.1 du 7 février 2014

SIGNATURE D'UN CONTRAT TERRITORIAL DE COLLECTE DU MOBILIER AVEC ECO-MOBILIER, ÉCO-ORGANISME EN CHARGE DE L'APPLICATION DE LA RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR DE DÉCHETS D'ÉLÉMENTS D'AMEUBLEMENT (DEA)

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 DENV 14.1 du 7 février 2014

TARIFS EAU POTABLE 2014

Rapporteur Martine MORVAN (Plogonnec) - Délibération N°1 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT À LA CONVENTION POUR LA FACTURATION ET LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2014

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°11 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°2 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Martine MORVAN (Plogonnec) - Délibération N°3 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N°2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE PLOMELIN

Rapporteur Martine MORVAN (Plogonnec) - Délibération N°4 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE LOCRONAN

Rapporteur Martine MORVAN (Plogonnec) - Délibération N°5 DENV 13.6 du 13 décembre 2013