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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

CONVENTION POUR LE REJET DES BOUES HYDROXYDES

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

CONVENTION D'APPORTS DE BROYATS DE DÉCHETS VÉGÉTAUX AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHÂTEAULIN ET DU PORZAY

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 11.3 du 22 avril 2011

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 11.3 du 22 avril 2011

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SIDEPAQ, SIVOMEAQ ET SIVALODET - AVENANT N°1

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DENV 11.2 du 25 mars 2011

ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE ET TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LES COMMUNES DE GUENGAT ET PLONEIS AU NIVEAU DE LA ROUTE DE GUENGAT - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS

Rapporteur Mme Martine Morvan - Délibération N°2 DENV 11.2 du 25 mars 2011

RÉALISATION DE LA DÉCHETTERIE DE QUIMPER NORD - AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX - LOT 2 : GÉNIR CIVIL

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 11.2 du 25 mars 2011

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL CAMPAGNE DE RECHERCHE DES MICROPOLLUANTS

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 11.1 du 4 février 2011

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAU PLUVIALE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DES SECTEURS DE KERADENNEC ET DES CINQ CHEMINS CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 11.1 du 4 février 2011

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 11.1 du 4 février 2011

CONVENTIONS POUR LA FACTURATION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 11.1 du 4 février 2011

TARIF DU FORFAIT DE BRANCHEMENT - DISPOSITION TARIFAIRE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DENV 11.1 du 4 février 2011

TARIFS APPORTS VÉGÉTAUX EN DÉCHÈTERIE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°6 DENV 11.1 du 4 février 2011

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 0000851 POUR LE BROYAGE ET LA VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX AVEC LA SOCIÉTÉ ECOSYS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DENV 11.1 du 4 février 2011