• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 3/11
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Martine MORVAN (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Martine MORVAN (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - COMMUNE DE PLUGUFFAN - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

CONVENTION DE RACCORDEMENT DES EAUX RÉSIDUAIRES DE LA Z.A. DE TROYALLAC'H

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - COGÉNÉRATION

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°8 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

MODIFICATION D'ABONNEMENT AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

PROGRAMME DE TRAVAUX DE RÉSEAUX - ANNÉE 2013

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°2 DENV 13.3 du 31 mai 2013

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Martine MORVAN (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 13.3 du 31 mai 2013

ACCÈS À LA DÉCHÈTERIE DE KERDREIN À GUENGAT - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU HAUT PAYS BIGOUDEN

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DENV 13.3 du 31 mai 2013

AVENANT N°5 AU MARCHÉ DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET COLLECTES SÉLECTIVES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DENV 13.3 du 31 mai 2013

AVENANT N°2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°1 DENV 13.2 du 12 avril 2013

EXPÉRIMENTATION BINAGE MIXTE SUR MAÏS OU CÉRÉALES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DENV 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N°2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE D'ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DENV 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N°1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE PLOMELIN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DENV 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N°2 AU MARCHÉ D'EXPLOITATION ET D'ENTRETIEN DES UNITÉS DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE TROHÉIR ET DE KERNISY

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°4 DENV 13.2 du 12 avril 2013