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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION POUR LA FACTURATION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°4 DENV 12.1 du 10 février 2012

AVENANT À LA CONVENTION POUR LA FACTURATION ET LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°5 DENV 12.1 du 10 février 2012

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAU PLUVIALE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DES SECTEURS DE LA ROUTE DE PONT L'ABBÉ, MENEZ PRAT - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°6 DENV 12.1 du 10 février 2012

PROGRAMME DE TRAVAUX "BREIZH BOCAGE"

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DENV 12.1 du 10 février 2012

CRÉATION D'UNE DÉCHÈTERIE - ZA DE QUILLIHUEC (ERGUÉ GABÉRIC)

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 DENV 12.1 du 10 février 2012

PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS - PARTICIPATION POUR LE BROYAGE DES DÉCHETS VERTS À DOMICILE

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DENV 12.1 du 10 février 2012

MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - CONVENTIONS

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°10 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES D'ERGUÉ GABÉRIC, GUENGAT, PLOGONNEC, PLONÉIS, PLOMELIN, PLUGUFFAN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°11 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

AVENANT N°4 AU MARCHÉ DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET COLLECTES SÉLECTIVES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°12 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2012

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°13 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°14 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

LOI OUDIN - DOSSIER BREIZH SOLIDARITÉ MASSAÏ

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°15 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

DÉCONSTRUCTION DE LA DÉCHÈTERIE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°16 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 11.7 du 9 décembre 2011