• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 2/11
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE D'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE GUENGAT, PLOGONNEC ET PLONÉIS

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°6 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

TARIFS ASSAINISSEMENT 2014

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°7 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°8 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES MEMBRES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ (HORS QUIMPER)

Rapporteur Martine MORVAN (Plogonnec) - Délibération N°9 DENV 13.6 du 13 décembre 2013

SYNDICAT DE PEN AR GOYEN - RETRAIT DES COMMUNES DE GOURLIZON, PLOGASTEL ST GERMAIN ET PEUMERIT

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°1 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

RETRAIT DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ DU SYNDICAT DE PEN AR GOYEN

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°2 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYMEED

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

SCHÉMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE SUR PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

TARIFS DE L'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

RÉHABILITATION PAR L'INTÉRIEUR DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°6 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

RÉHABILITATION DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF NON CONFORMES - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°7 DENV 13.5 du 11 octobre 2013

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Martine MORVAN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

TRAVAUX DE RÉSEAU D'EAU POTABLE POUR SÉCURISER L'ALIMENTATION DU RÉSERVOIR DE QUÉLENNEC À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°10 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Martine MORVAN (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 13.4 du 5 juillet 2013

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 13.4 du 5 juillet 2013