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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 10.5 du 2 juillet 2010

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 10.5 du 2 juillet 2010

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LOI OUDIN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 10.5 du 2 juillet 2010

OPÉRATION COMPOSTAGE INDIVIDUEL

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DENV 10.4 du 4 juin 2010

CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES AU SECTEUR DE QUÉLENNEC À ERGUÉ GABÉRIC-AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Madame HENRY - Délibération N°1 DENV 10.3 du 30 avril 2010

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU SECTEUR ÉCHANGEUR DU LOCH ET RUE DU DOCTEUR PICQUENARD - CRÉATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DENV 10.1 du 5 février 2010

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 09.8 du 11 décembre 2009

TARIFS ASSAINISSEMENT 2010

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 09.7 du 13 novembre 2009

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 09.7 du 13 novembre 2009

SUBVENTION AIR BREIZH

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 09.7 du 13 novembre 2009

GESTION DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 09.7 du 13 novembre 2009

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION AVEC LE SIDEPAQ POUR LE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 09.6 du 2 octobre 2009