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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT D'AFFERMAGE D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS SUR LA COMMUNE DE LOCRONAN - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

RÈGLEMENT DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT POUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°5 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

TARIFS ASSAINISSEMENT 2011

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2011

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°7 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE PLOMELIN AU NIVEAU DU SECTEUR DE L'ÉCO-LOTISSEMENT DE PONT PRENN ET DU SECTEUR DE KERGULVEN CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°8 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

AVENANT AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DENV 10.8 du 10 décembre 2010

GESTION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE QUIMPER VILLE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 10.7 du 8 octobre 2010

GESTION DU SERVICE D'ASSINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES D'ERGUÉ GABÉRIC, GUENGAT, PLOGONNEC, PLONEIS, PLOMELIN ET PLUGUFFAN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 10.7 du 8 octobre 2010

PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 10.7 du 8 octobre 2010

COTISATION AIR BREIZH

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°4 DENV 10.7 du 8 octobre 2010

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À AIR BREIZH POUR L'ACQUISITION D'UNE NOUVELLE CABINE DE MESURES ATMOSPHÈRIQUES

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°5 DENV 10.7 du 8 octobre 2010

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 10.5 du 2 juillet 2010